DEVIS n° [numéro, ex. D-AAAA-001]
| Date d’émission | [JJ/MM/AAAA] |
|---|---|
| Valable jusqu’au | [JJ/MM/AAAA] |
| Début de la prestation prévu | [JJ/MM/AAAA] |
| Durée ou date de fin estimée | [durée ou JJ/MM/AAAA] |
Prestataire
[Nom ou dénomination sociale]
[Forme juridique ; « EI » ou « entrepreneur individuel » devant votre nom si vous exercez en entreprise individuelle]
[Adresse du siège]
SIREN ou SIRET : [numéro]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro, si vous êtes assujetti]
[Immatriculation professionnelle, assurance et couverture géographique si elles s’appliquent à votre activité]
Client
[Nom ou dénomination sociale du client]
[Adresse de facturation]
[Adresse de livraison, si elle diffère]
SIREN du client : [numéro, pour un client professionnel]
Objet : [description courte de la mission ou du chantier]
| Désignation | Quantité | Prix unitaire HT | TVA | Total HT |
|---|---|---|---|---|
| [Désignation de la prestation ou du produit] | [quantité] | [prix unitaire HT] | [taux] | [total HT] |
| [Désignation] | [quantité] | [prix unitaire HT] | [taux] | [total HT] |
| [Remise ou majoration éventuelle] | [montant] |
| Récapitulatif | Montant |
|---|---|
| Total hors taxes | [montant] € |
| TVA par taux | [montant] € |
| Total toutes taxes comprises | [montant] € |
| Acompte demandé à l’acceptation : [30] % | [montant] € |
Conditions
- Acompte à régler à l’acceptation du devis ; solde à la livraison ou à la fin de la prestation, avant le [JJ/MM/AAAA].
- Conditions de règlement, pénalités de retard et indemnité forfaitaire de 40 € : voir les conditions générales de vente jointes.
- Toute modification de la mission fera l’objet d’un avenant ou d’un nouveau devis.
Client particulier : si le devis est signé à distance ou hors de vos locaux, des informations sur le droit de rétractation doivent être remises. Vérifiez les règles applicables sur service-public.fr avant d’envoyer le devis.
Bon pour accord
Date : [JJ/MM/AAAA] Nom et qualité du signataire : [nom] Signature précédée de la mention « Bon pour accord » :
