Mentions légales

Éditeur

Le site et l'application SheepOS sont édités par TB-IT.

• Forme : entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
• Entrepreneur individuel : Bastien HUGUES
• Adresse : 6 rue Simone de Beauvoir, 67380 Lingolsheim, France
• SIREN : 881 235 386
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
• Contact : support@tb-it.fr
• Directeur de la publication : Bastien HUGUES

Hébergement

Le site, l'application et leurs données sont hébergés sur les serveurs propres de TB-IT, 6 rue Simone de Beauvoir, 67380 Lingolsheim (France).

Les emails de l'application (vérification d'adresse, factures, alertes) sont envoyés par Infomaniak Network SA, Genève, Suisse.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, logos et le logiciel SheepOS sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite. Les données que vous saisissez dans l'application restent les vôtres : vous pouvez les exporter à tout moment depuis vos paramètres.

Responsabilité

SheepOS est un outil de gestion : les montants, taxes et mentions de vos factures reposent sur les réglages et les données que vous saisissez. Vérifiez-les au regard des règles applicables à votre activité ; en cas de doute, rapprochez-vous de votre comptable.

Conditions d'utilisation et données personnelles

L'utilisation du service est régie par les conditions d'utilisation. Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.